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Analyse de la stratégie de la marque
- Olivier Kahn
- Blog
Une analyse stratégique de la marque doit être réalisée pour mesurer sa cohérence par rapport à la stratégie de l’entreprise et évaluer les forces et faiblesses de la marque.
Cette analyse peut porter sur la marque elle-même (son historique, les valeurs véhiculées, etc.), le marché dans lequel elle évolue (circuits de distribution, marketing, etc.), la clientèle à laquelle elle s’adresse, son management.
Pour ce faire, il existe bien sûr des méthodes de scoring mais une appréciation éclairée de l’expert-comptable est ici préconisée.
Cette analyse a notamment pour but :
- d’isoler les revenus attribuables à la marque (chiffre d’affaires, coûts liés à l’exploitation de la marque) et de procéder aux éventuels retraitements nécessaires ;
- d’apprécier la pertinence du plan d’affaires (performances historiques, perspectives sectorielles, développements envisagés, investissements envisagés, etc.).
Ces analyses font ressortir les critères les plus significatifs en fonction du contexte de l’évaluation.
L’évaluation d’un préjudice
- Olivier Kahn
- Blog
En cas de litige, l’expert-comptable peut être amené à mesurer l’impact d’une contrefaçon de marque qu’il s’agisse du préjudice pour le titulaire de la marque contrefaite et/ou du profit chez le contrefacteur.
Dans d’autres types de litiges, il convient d’estimer la perte de valeur de la marque liée au fait générateur ayant entrainé le litige.
Prix de transfert
- Olivier Kahn
- Blog
Les groupes de sociétés implantés à l’international, avec des filiales relevant de différentes législations fiscales, sont généralement confrontés à des problématiques de prix de transfert.
La notion de prix de transfert ne se limite pas à la cession d’un produit mais à tout flux intragroupe et transfrontalier. En effet, toutes les transactions intragroupes sont de nature à affecter la répartition des bénéfices imposables soumis à des régimes fiscaux distincts.
Dans ce contexte, il convient en particulier de s’interroger sur les modalités de mise à disposition ou de cession des droits incorporels dont les marques.
Au cas d’espèce, le principe général recommandé par l’OCDE est celui de la « pleine concurrence » qui consiste à aligner les modalités de transactions entre entreprises liées sur celles qui se pratiquent entre entreprises indépendantes, dans des contextes similaires.
C’est à cette occasion que se pose la question de la valeur de la marque ou encore celle des contributions relatives de son propriétaire et de son exploitant dans le choix d’un taux de redevance, lorsque celle-ci n’est pas cédée mais concédée.
Ces questions nourrissant de nombreux contentieux fiscaux, l’intervention de l’expert-comptable s’impose donc ici à titre préventif ou à l’occasion d’une discussion avec l’administration fiscale.